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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Bastide-de-Bousignac, La (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17601216(08)
Commune : Bastide-de-Bousignac, La
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Labastide de Bousignac, al. La Bastide de Bousignac
Précisions : De La Bastide à Lagarde ; réparation

Bastide-de-Bousignac, La (Bastide, La)
Chemin(s)
Délibération : 17611114(09)
Commune : Bastide-de-Bousignac, La
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Labastide de Bousignac, al. La Bastide de Bousignac
Précisions : De La Bastide à Lagarde ; réparations

Bastide-de-Bousignac, La (Bastide-de-Bousignac, La)
Chemin(s)
Délibération : 17821214(03)
Commune : Bastide-de-Bousignac, La
Département : 9
Diocèse : Mirepoix
Communauté : Labastide de Bousignac, al. La Bastide de Bousignac
Précisions : La première partie du chemin de Mirepoix à Bélesta donnée à l'entretien va du chemin de Pamiers à La Bastide-de-Bousignac et la seconde de là à la métairie de Rivettes